Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site www.maison-molitg.fr, ci-après nommé « le Service » et les conditions d’utilisation du Service par l’Utilisateur.

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Propriété intellectuelle

Le site  www.maison-molitg.fr a été créée exclusivement pour Madame Fatima Fernandes ce site Internet, ainsi que l’ensemble des éléments composant celui-ci font l’objet d’une protection par le code français de la propriété Intellectuelle ainsi que par les conventions internationales en vigueur. Toute reproduction de toute ou partie du site Internet est interdite sans l’accord express et préalable de Madame Fatima Fernandes . Pour connaitre les conditions d’utilisation de divers éléments de ce site, merci de prendre contact en indiquant « conditions générales d’utilisation ».

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Définitions

  • Utilisateur : L’Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés sur le Site.
  • Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.

Accès au service

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Force majeure

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Il est ainsi conseillé à l’Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site www.sylvie-lafrance.fr.

Durée et résiliation

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