Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site www.maison-molitg.fr, ci-après nommé « le Service » et les conditions d’utilisation du Service par l’Utilisateur.
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Propriété intellectuelle
Le site www.maison-molitg.fr a été créée exclusivement pour Madame Fatima Fernandes ce site Internet, ainsi que l’ensemble des éléments composant celui-ci font l’objet d’une protection par le code français de la propriété Intellectuelle ainsi que par les conventions internationales en vigueur. Toute reproduction de toute ou partie du site Internet est interdite sans l’accord express et préalable de Madame Fatima Fernandes . Pour connaitre les conditions d’utilisation de divers éléments de ce site, merci de prendre contact en indiquant « conditions générales d’utilisation ».
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Définitions
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- Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
Accès au service
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Madame Fatima Fernandes met en oeuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
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• par courrier à l’adresse :
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